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I. SPÉCIFICATIONS
VISANT LA CONCEPTION DES CHÈQUES
A. DIMENSIONS ET
PRÉSENTATION DU CHÈQUE PERSONNEL (PETIT FORMAT)
1.
Dimension
Longueur
= 6 pouces
Largeur
= 2,75 pouces
2.
Disposition des zones
Le chèque est partagé
en zones, aussi bien au recto qu’au verso. Le chèque
peut être rempli soit à la main, soit avec une machine à
écrire, soit par voie informatique. L’espacement des
lignes d’écriture est de 1/6 de pouce et la longueur de
chaque position est de 1/10 de pouce. Par conséquent, le
chèque est établi :
• dans le sens de la largeur,
en 1/6 de pouce ;
• dans le sens de la longueur,
en 1/10 de pouce ;
• tous les champs dans les
zones sont alignés à gauche, sauf pour la ligne optique.
Les
zones suivantes sont prévues :
Au recto en commençant par le bas (Fig. 1-1)
:
Première zone
: ligne optique (MICR) ;
Deuxième zone
: espace memo et espace réservé à la signature ;
Troisième zone
: Logo et identification de l’établissement tiré ;
Quatrième zone
: « payez ce chèque à l’ordre de … » et montant en
lettres, montant en chiffres et description unité
monétaire (Gourdes) ;
Cinquième zone
: en haut à gauche, identification du ou des titulaires
du compte ;
Sixième zone
: en haut et à droite, no chèque.
Au verso, en
commençant par la gauche (Fig. 1-2) :
Première zone
: représentant la zone d’endossement avec 3 lignes ;
Deuxième zone
: message « n’écrivez pas au-dessous... » ;
Troisième et quatrième zones
: réservées aux institutions financières ;
Cinquième zone
: espace libre pour les messages.
3.
Détails des zones
a)
Zones au recto du chèque
1. PREMIÈRE ZONE
: réservée à la ligne optique.
• Le centre de cette zone se
trouve à 0,15625 pouce du bord inférieur du document ;
• Le type de caractère optique
est E13-B ;
• Dans la ligne optique on
trouve, de gauche à droite, le routing, le numéro de
compte, le numéro du chèque, (Fig. 1-1) :
-
Le « routing » dont la dimension de la zone est de
13,75/10 pouces (11 caractères : 9 chiffres + 2
symboles) ;
-
Le numéro du compte dont la dimension de la zone est de
18,75/10 pouces (14 chiffres au maximum + le symbole
« on-us ») ;
-
Le numéro du chèque dont la zone est de dimension de
5/10 de pouce (4 chiffres au maximum) ;
Remarques
·
Toutes les données sont numériques.
·
Aucun texte imprimé ne doit figurer dans cette zone du
chèque, sauf les caractères E-13B prescrits. De plus, il
est fortement recommandé d’éviter l'impression d'un
arrière-plan dans la bande de codage de cette zone. Les
ornements ne sont pas autorisés à l’intérieur de cette
zone.
Aucune impression à l’encre
magnétique ne doit apparaître au verso du document à
l’intérieur de la bande.
a.
Le routing number
Le
« routing » (position : 33-43) est composé de la façon
suivante :
Premier caractère
: le
symbole « Routing » ;
Trois premiers
chiffres
: représentent le numéro de la banque ;
Quatrième chiffre
: l’indicateur de la monnaie (1 = dollar, 0 = gourde) ;
Cinquième et Sixième
chiffres : département (00 = Ouest ; 10 =
Artibonite ; 20 = Centre ; 30 = Grand’Anse ;
40 = Nord ; 50 = Nord-Est ; 60 = Nord-Ouest ; 70 = Sud ;
80 = Sud-Est ; 90 = Nippes) ;
Septième et Huitième
chiffres : indiquent un siège (01
= première succursale dans la zone, 00 = siège social) ;
Neuvième chiffre
: « Check Digit (CD) », obtenu en utilisant l’algorithme
suivant : CD = 10 - MODULO [SOMMEPRODUIT ((wl, pl), ...,
(w8, p8)), 10]. Les positions p1 à p8 sont les chiffres
du numéro de banque. Les poids w1 à w8 sont choisis par
le standard ABA comme étant 37137137, dans l’ordre.
Onzième caractère
: le symbole « Routing ».
Remarque
Si MODULO [SOMME-PRODUIT ((wl,
pl)…, (w8, p8)), 10] = 0, alors CD = 0. Exemple, pour un
chèque en gourde émis par un siège social à
Port-au-Prince d’une banque qui aurait le numéro 225,
les 8 premiers chiffres auraient été : 22500000, et le «
Check Digit » se calculerait comme suit: SOMME-PRODUIT =
(3*2) + (7*2) + (1*5) + (3*0) + (7*0) + (1*0) + (3*0) +
(7*0) = 25, et CD = 10-MODULO (25,10) = 5.
Dans
ce cas, les neuf chiffres du numéro de l’établissement
tiré seraient : 225000005.
Le
lecteur vérifiera que si le chèque était en dollars,
c’est-à-dire que les 8 premiers chiffres seraient
22510000, alors le CD serait égal à 2 et le numéro
complet serait 225100002.
Siège social : 225000005
Gourdes ;
Siège social : 225100002
Dollars ;
b.
Le numéro de compte
Le numéro de compte comporte
au maximum 14 chiffres + le symbole « on-us ». Si le
numéro de compte comporte moins de 14 chiffres, il sera
complété par des blancs à gauche. Le symbole « on-us »
se trouve à la position 18 et le numéro de compte se
trouve entre les positions 19 et 32.
c. Le numéro
du chèque
Le numéro du chèque (positions
: 14 à 17) se compose de 4 chiffres au maximum. Ce
numéro sera complété par des zéros à gauche, au besoin.
2. DEUXIÈME ZONE : mémo et signature
• Hauteur
: 1/6 pouce
• Espacement entre les deux
traits memo et signature
: 0,125 pouce
• Format
: trait plein
• Nombre de signatures
: 2 au plus
3. TROISIÈME ZONE
: Logo + établissement tiré
Une
zone de 0,5 pouce de haut par 4,3125 pouces de large.
Cette zone comporte le logo, le nom de l’institution
financière et son adresse.
Un espace est réservé au logo,
mais son utilisation est optionnelle.
La
zone du nom de l’Institution est composée comme suit :
-
Le nom de l’institution, la mention « SC. # » + Numéro
de succursale (si
besoin) (La mention « Au Capital Social de... » est
optionnelle) ;
-
L’adresse (en-dessous du nom de l’Institution) ;
-
Rue et numéro, ville, département ;
-
Téléphone/fax.
4. QUATRIÈME ZONE
: Dans cette zone de 0,5417 pouce de haut par 5,5 pouces
de large, il faut écrire après « payez ce chèque à
l’ordre de », le montant en lettres.
La
mention « HTG[1]
» indiquant le symbole de la monnaie haïtienne, d’après
la norme ISO[2],
devra être placée devant le rectangle dans lequel sera
inscrit le montant en chiffres.
Le rectangle pour
l’inscription du montant en chiffres est en trait plein
et mesure 0,1875 pouce de haut par 1,25 pouce de large,
dont la base s’alignera avec la mention : « Payez ce
chèque à l’ordre de... ».
La mention « Gourdes » est
l’unité de la monnaie haïtienne située au-dessous de la
deuxième ligne pour le montant en lettres dans la zone «
Payez ce chèque à l’ordre de... ».
5. CINQUIÈME ZONE : titulaires du
compte
C’est une zone de 0,5 pouce de
haut par 4,3125 pouces de large. Dans cette zone se
trouvent à gauche, le nom du ou des titulaires avec leur
adresse et à droite la mention pour la date et le lieu
d’émission du chèque (Réf. Article 215 du Code de
Commerce).
La première ligne indique le
nom du détenteur ou les noms des détenteurs du compte,
avec :
·
la mention « ET » entre les noms s’il s’agit d’un compte
à deux signatures obligatoires ;
·
la mention « OU » indiquant que l’une ou l’autre des
signatures suffit.
La seconde ligne indiquant la
rue, le numéro, la ville, et le département dans lequel
vivent le ou les détenteurs du compte.
La
troisième ligne indiquant le téléphone et/ou fax
(facultatif).
La mention «le» précédée d’un
trait plein pour le «lieu d’émission» de 0,9 pouce, est
suivi d’un autre trait plein de 0,9 pouce pour la
« date ». Le premier trait se trouve sur la deuxième
ligne, à 3,0625 pouces partant du bord gauche du chèque.
Le
lieu d’émission est la ville où le chèque est émis ;
Le format de la date est :
JJ/MM/AAAA
6. SIXIÈME ZONE
: C’est la zone dans le coin haut à droite mesurant 0,5
pouce dans le sens des 2,75’’ par 1,25 pouces dans le
sens des 6’’, avec en commençant par le haut :
• No du chèque : 4 chiffres au
maximum. II s’inscrit sur la même ligne que le nom du
titulaire ;
• Routing fractionné =
2 caractères[3]
- 4 premiers caractères du routing
4 prochains caractères du routing
b)
Zones au verso du chèque
1. PREMIÈRE ZONE : représentant la zone
d’endossement
Sa hauteur est de 1 pouce.
Après la mention « endosser », trois lignes
d’endossement sont prévues, mais au besoin un endosseur
peut utiliser une feuille de papier attachée au titre,
s’il y a plus de lignes d’endossement.
2. DEUXIÈME ZONE : message « n’écrivez
pas au-dessous de cette ligne. Cet espace est réservé
pour les Institutions financières».
C’est une zone de hauteur d’un
1/2 pouce, contenant 3 lignes d’écriture comme indiqué
dans la Fig. 1-2.
3. TROISIÈME ET
QUATRIÈME ZONES : réservées aux institutions
financières
Un espace de 1,5 pouce réservé
à la première institution financière. Un autre espace de
1,75 pouce réservé à la deuxième institution financière.
Leur contenu est laissé au choix de l’institution
utilisatrice.
4. CINQUIÈME ZONE
: message
Cet espace libre, après la
mention « message », peut être utilisé à toute autre
fin, telle que publicité ou information sur les éléments
de sécurité du chèque.
Remarque
La mention « DOCUMENT ORIGINAL
» devra être imprimée en gras au milieu du chèque, au
verso. La ligne supérieure de l’écriture commencera à
partir de 3 pouces et elle sera centrée par rapport aux
bords gauche et droite de la ligne de 2,75’’. La
dimension des lettres Arial est de 18 points. Aucune
écriture, aucun sceau ne pourra recouvrir cette
inscription, qui doit être toujours laissée visible pour
appréciation. Ceci n’est pas un élément de sécurité en
soi. II constitue simplement un premier indice visuel.
[1]
1 Pour les chèques en dollars américains, on utilisera
USD.
2 International
Standard Organization.
[3]
Ces deux (2) caractères représentent le district de
compensation. Ces districts seront numérotés 10, 20, 30,
40, etc., par ordre alphabétique. Actuellement la
Chambre de Compensation à la BRH est district #10, le
Cap-Haitien est #20. La prochaine succursale de la BRH
est #30.
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